Taxe Sur Les Stock-Options

Alors que le monde des contrats à terme et options offre des possibilités passionnantes de faire des profits substantiels, le futur futures ou trader options doit se familiariser avec au moins une connaissance de base des règles fiscales entourant ces dérivés. Cet article sera une brève introduction au monde complexe des règles d'impôt sur les options et les lignes directrices pas si complexes pour les futures. Cependant, les traitements fiscaux pour ces deux types d'instruments sont incroyablement complexes, et le lecteur est encouragé à consulter un professionnel de l'impôt avant d'entreprendre leur voyage commercial. Le traitement fiscal des négociateurs à terme bénéficie d'un traitement fiscal plus favorable que celui des courtiers en actions en vertu de l'article 1256 du Code des impôts (IRC). 1256 stipule que tout contrat à terme négocié sur une bourse américaine, un contrat en devises étrangères, une option d'actions pour les courtiers, un contrat à terme sur titres négociables ou un contrat à terme sur indices est imposé à 60 p. 100 pour les gains en capital à long terme et à 40 p. De combien de temps le commerce a été ouvert. Comme le taux maximal des gains en capital à long terme est de 15 p. 100 et que le taux maximal des gains en capital à court terme est de 35 p. 100, le taux d'imposition total maximal s'établit à 23 p. Les contrats de l'article 1256 sont également marqués sur le marché à la fin de chaque année, les commerçants peuvent déclarer tous les gains et pertes réalisés et non réalisés et sont exemptés des règles de vente au lavage. Par exemple, en Février de cette année, Bob a acheté un contrat d'une valeur de 20.000. Si le 31 décembre (dernier jour de l'année d'imposition) la juste valeur marchande de ce contrat est de 26 000, Bob comptabilisera un gain en capital de 6 000 sur sa déclaration de revenus de 2015. Ce 6000 sera taxé sur le taux 6040. Maintenant, si Bob vend son contrat en 2016 pour 24 000, il reconnaîtra une perte de 2000 sur sa déclaration de revenus 2016, qui sera également imposé sur la base 6040. Si un commerçant à terme désire reporter des pertes en vertu de l'article 1256, il est autorisé à le faire pour une période maximale de trois ans, à condition que les pertes reportées ne dépassent pas les gains nets de l'année précédente et ne puissent pas augmenter Une perte d'exploitation de cette année. La perte est reportée d'abord à la première année, et les montants restants sont portés aux deux prochaines années. Comme d'habitude, la règle 6040 s'applique. A l'inverse, si des pertes non absorbées subsistent après le report, ces pertes peuvent être reportées. Traitement fiscal des options Le traitement fiscal des options est beaucoup plus complexe que les contrats à terme. Les écrivains et acheteurs d'appels et de mises peuvent faire face à des gains en capital à long ou à court terme, tout en étant assujettis à des règles de vente et de chevauchement. Les négociants en options qui achètent et vendent leurs options à des gains ou des pertes peuvent être imposés à court terme si le commerce a duré moins d'un an, ou à long terme si le commerce a duré plus d'un an. Si une option précédemment achetée expire sans être exercée, l'acheteur de l'option fera face à une perte en capital à court ou à long terme. En fonction de la durée totale de détention. Les écrivains d'options reconnaîtront les gains à court ou à long terme en fonction des circonstances dans lesquelles ils ferment leurs positions. Si l'option qu'ils ont écrit est exercée, plusieurs choses peuvent se produire: Si l'option écrite était un appel nu. Les actions seraient annulées et la prime reçue sera virée sur le prix de vente des actions. Puisque c'était une option nue. L'opération serait taxée à court terme. Si l'option écrite était un appel couvert et si les grèves étaient hors de ou à l'argent. La prime d'appel serait ajoutée au prix de vente des actions et l'opération serait imposée soit comme un gain en capital à court ou à long terme, selon la durée pendant laquelle l'auteur de l'appel couvert détenait les actions avant l'exercice de l'option. Si l'appel visé a été écrit pour une grève dans l'argent, selon qu'il s'agissait ou non d'un appel couvert admissible ou non qualifié, l'auteur pourrait devoir réclamer des gains en capital à court ou à long terme. Voici une liste de spécifications d'appels couverts admissibles. Si l'option écrite était un put et l'option est exercée, l'écrivain serait tout simplement soustraire la prime reçue pour le put de leur coût moyen d'action. Encore une fois, en fonction de la durée de la négociation est ouvert à partir du moment de l'exercice de l'option des actions ont été acquis à quand l'écrivain vend les actions, le commerce pourrait être imposé sur une base à long ou à court terme. Pour les expéditeurs et les appelants, si une option expire sans être exercée ou est achetée à la clôture, elle est traitée comme un gain en capital à court terme. Inversement, quand un acheteur exerce une option, les processus sont un peu moins compliqué, mais ils ont encore leurs nuances. Lorsqu'un appel est exercé, la prime payée pour l'option est rattachée à la base de coûts des actions dans lesquelles l'acheteur est maintenant long. La transaction sera imposée à court ou à long terme, selon la durée de l'acheteur Les actions avant de les revendre. Un acheteur mis, d'autre part, doit s'assurer qu'ils ont détenu les actions pendant au moins un an avant d'acheter une mise de protection. Sinon ils seront imposés sur les gains en capital à court terme. En d'autres termes, même si Sandy a tenu ses actions pendant onze mois, si Sandy achète une option de vente. Toute la durée de détention de ses actions est annulée et elle doit maintenant payer des gains en capital à court terme. Voici un tableau de l'IRS. Résumant les règles fiscales pour les acheteurs et les vendeurs d'options: Alors que les traders à terme n'ont pas à se soucier des règles de lavage-vente, les opérateurs d'options ne sont pas aussi chanceux. En vertu de la règle de la vente au lavage, les pertes sur des titres sensiblement identiques ne peuvent être reportées dans un délai de 30 jours. En d'autres termes, si Mike prend une perte sur certaines actions, il ne peut pas porter cette perte vers une option d'achat du même stock dans les 30 jours de la perte. Au lieu de cela, la période de détention de Mikes commencera le jour où il a vendu les actions, et la prime d'appel, ainsi que la perte de la vente initiale, seront ajoutées à la base de coûts des actions lors de l'exercice de l'option d'achat. De même, si Mike devait prendre une perte sur une option et acheter une autre option du même sous-jacent, la perte serait ajoutée à la prime de la nouvelle option. Straddles à des fins fiscales englobent un concept plus large que les options de vanille simple chevauchement. L'IRS définit les chevilles comme prenant des positions opposées dans des instruments semblables pour diminuer le risque de perte, puisque les instruments devraient varier inversement aux mouvements du marché. Essentiellement, si un chevauchement est considéré comme de base à des fins fiscales, les pertes accumulées à une étape de la transaction ne sont rapportées que sur les années fiscales en cours jusqu'à ce que ces pertes compensent un gain non réalisé sur la position opposée. En d'autres termes, si Alice entre en position de chevauchement sur XYZ en 2015 et le stock tombe en panne, et elle décide de vendre son option d'achat pour une perte de 8, tout en gardant son option de vente (qui a maintenant un gain non réalisé de 5) En vertu de la règle straddle, elle ne peut reconnaître une perte de 3 sur son 2015 déclaration d'impôt non le 8 dans son intégralité de l'option d'achat. Si Alice avait choisi d'identifier ce chevauchement, la perte totale de l'appel sera rattachée à la base de coûts de son option de vente. L'IRS a une liste de règles relatives à l'identification d'un chevauchement. Bien que le processus de déclaration fiscale des contrats à terme soit apparemment simple, on ne peut pas en dire autant du traitement fiscal des options. Si vous envisagez de négocier ou d'investir dans l'un ou l'autre de ces produits dérivés, il est impératif que vous construisez au moins une familiarité passant avec les différentes règles fiscales qui vous attendent. Beaucoup de procédures fiscales, en particulier celles qui se rapportent à des options, sont au-delà de la portée de cet article, et cette lecture ne devrait servir que comme point de départ pour plus de diligence raisonnable ou de consultation avec un professionnel fiscal. Par le commerce électronique, l'utilisation d'options d'achat d'actions pour les employés est devenue une composante de plus en plus importante de la rémunération de nombreux employés. Dans un article écrit par Gretchen Morgenson le 13 juin 2000, le New York Times sur le Web rapportait, par exemple, que le nombre d'employés recevant des options d'achat d'actions est passé à environ 10 millions, contre environ 1 million au début des années 1990 . Bien qu'il existe de nombreux types de plans d'options d'achat d'actions, la plupart des plans impliquent plusieurs des mêmes éléments de base. Du point de vue fiscal, cependant, il existe deux types fondamentalement différents d'options d'achat d'actions: les options d'achat d'actions qualifiées ou les options d'achat d'actions incitatives (ISO) et les options non statutaires ou non qualifiées, parfois appelées ONS. Bien que certains plans puissent impliquer les deux types d'options, il existe deux ensembles de règles fiscales applicables à ces deux types d'options, les ISO et les ONS. Pour une discussion plus abrégée de la taxation des options d'achat d'actions, cliquez ici. Régimes types d'options d'achat d'actions Qu'il s'agisse d'un ISO ou d'un ONS à des fins fiscales, de nombreux régimes comporteront des caractéristiques de base semblables. L'employé recevra des options pour acheter des actions de la société. Ces octrois d'options seront habituellement liés à un calendrier ou à un ensemble d'autres conditions qui permettront à l'employé d'exercer l'option (c'est-à-dire d'acheter des actions de la société) conformément à l'annexe ou aux autres conditions. En règle générale, l'option donnera à l'employé le droit d'acheter des actions de la société à la juste valeur marchande du stock au moment de l'octroi de l'option. Ainsi, si la valeur du stock augmente entre l'octroi de l'option et l'exercice de l'option, l'employé obtient effectivement d'acheter le stock à un escompte. Il est également fréquent que les régimes imposent des restrictions importantes sur le stock que les employés acquièrent par l'exercice des options. Ces restrictions peuvent prendre de nombreuses formes, bien que les restrictions courantes puissent inclure une limitation de la capacité de transférer le stock (soit pour une période déterminée ou tant que l'employé reste un employé) ou des exigences que l'employé doit vendre le stock à La société au coût des employés si l'employé quitte l'entreprise avant un intervalle de temps déclaré. Aux fins de l'impôt, les plans d'options d'achat d'actions suscitent un certain nombre de questions. Par exemple, l'octroi de l'option est-il un événement imposable? L'exercice de l'option est-il imposable? Si non, quand la transaction est-elle assujettie à l'impôt? Une différence importante entre les ISO et les ONS est que le calendrier des événements imposables peut être différent. Afin de mettre les règles fiscales relatives aux options d'achat d'actions dans un contexte plus concret, la discussion suivante examinera le plan hypothétique d'options d'achat d'actions (le Plan). Le plan est mis en place par BigDeal, une entreprise novice sur Internet qui fournit des services d'achat pour les entreprises. Le Plan BigDeals accorde à certains employés clés le droit ou l'option d'acheter 25 000 actions de la Société au prix de 1,00 par action. Comme pour chaque option, la moitié sera ISO stock et la moitié sera stock NSO. Au moment de l'octroi de l'option, les actions de BigDeals valent 1,00 par action. Les employés qui reçoivent ces options ont le droit d'exercer des options à l'égard de 5 000 après la fin de chaque année de service. Ainsi, après la première année, un employé peut acheter 5 000 actions à 1,00 par action. Après la deuxième année de service, un supplément de 5.000, et ainsi de suite après chaque année supplémentaire jusqu'à ce que les options pour les 25.000 actions entières acquérir. À l'exercice, les actions acquises par l'entremise du Plan BigDeals sont assujetties à un certain nombre de restrictions et restrictions explicites, y compris à la fois de larges limites au droit de transférer les actions et un droit de rachat d'actions non acquises au prix d'exercice des options, Laisse BigDeal. En vertu des dispositions du régime, une fois que les options sont exercées, 25 des actions devient acquises (c'est-à-dire exemptes de toute restriction) après chaque année de service en tant qu'employé de BigDeal. À cette fin, le terme acquis signifie que le stock n'est plus soumis à des restrictions. Comme il est indiqué ci-dessus, il existe essentiellement deux types d'options d'achat d'actions - ISO et options non statutaires (NSO). Chaque type a son propre ensemble de règles fiscales. Le traitement de base des ISO est régi par I. R.C. Sect 421, tandis que les options non statutaires sont régies par I. R.C. Sect. 83. Étant donné que les règles d'option non légales sont les règles par défaut, il convient de commencer par discuter de ces règles. Options d'achat d'actions non statutaires Le traitement fiscal des options d'achat d'actions non statutaires ou non qualifiées est régi par l'ensemble des règles de I. R.C. Article 83, qui s'appliquent généralement à la réception de biens en échange de services. En vertu de l'alinéa 83 (a), les événements imposables ne surviennent que lorsque les droits de propriété non restreints sont acquis ou lorsque des restrictions sur la jouissance du bien sont caduques. En fait, l'article 83 a) 1) dit ceci en disant que la juste valeur marchande des biens reçus pour des services doit être reconnue au moment où les droits de la personne ayant l'intérêt bénéficiaire sur ces biens sont transférables ou ne sont pas assujettis À un risque important de confiscation, selon la première éventualité. Ainsi, la réception des biens, qu'il s'agisse d'options d'achat d'actions, d'actions ou d'autres biens, n'est pas imposable s'il y a des restrictions substantielles au transfert et si elle est sujette à un risque important de déchéance. L'application de l'article 83 à l'émission d'options d'achat d'actions est régie en grande partie par les Regs. Sect. 1.83-7. Sous I. R.C. Article 83 (e) (3) et du Règlement, l 'octroi d' une option d 'achat d' actions ne peut jamais être un événement imposable (même si les autres exigences de la section 83 a) s'appliqueraient), à moins que l ' . Si l'option possède une juste valeur marchande facilement vérifiable, alors, comme le stipule le Règlement, la personne qui a exécuté de tels services réalise une indemnité au moment et dans le montant déterminés en vertu de l'alinéa 83a). Règl. Sect. 1.83-7 (a). Dans ce cas, la différence entre la juste valeur marchande de l'option et le prix d'exercice de l'option (ou autre contrepartie payée) sera imposable comme revenu ordinaire et sera soumise à retenue. Id. En revanche, si l'option n'a pas de valeur de marché facilement vérifiable, l'attribution de l'option n'est pas un événement imposable et la détermination des conséquences fiscales est reportée au moins jusqu'à ce que l'option soit exercée ou autrement cédée, même si La juste valeur marchande de cette option pourrait être facilement vérifiable avant ce moment. Règl. Sect. 1.83-7 (a). En d'autres termes, si l'attribution de l'option n'est pas un événement imposable, l'exercice de l'option sera traité comme un transfert de propriété en vertu de l'article 83. Il est évident que le critère de l'application de l'article 83 aux options d'achat d'actions est le concept de Valeur marchande facilement vérifiable. Notez que c'est la valeur de l'option non du stock qui est important. La question de savoir si une option a une juste valeur marchande facilement vérifiable est déterminée en vertu des Règl. Sect. 1.83-7 (b). En termes de base, à moins que l'option elle-même (par opposition aux actions) ne soit négociée sur un marché établi, une option ne sera généralement pas traitée comme ayant une juste valeur marchande facilement vérifiable. Règl. Sect. 1.83-7 (b) (1). Il existe une possibilité, en vertu des Regs. Section 1.83-7 (b) (2), que certaines options non négociées sur une bourse pourraient être considérées comme ayant une juste valeur marchande facilement vérifiable, mais cette règle ne serait probablement pas applicable sauf dans des circonstances relativement inhabituelles. Ainsi, dans le cas d'options qui ne sont pas elles-mêmes négociées régulièrement, l'attribution de l'option n'est pas imposable et les conséquences fiscales seront reportées au moins jusqu'à ce que l'option soit exercée ou autrement cédée. Bien que le revenu imposable, déterminé au moment de l'exercice, soit considéré comme un revenu ordinaire assujetti à la retenue d'impôt, toute appréciation supplémentaire de la valeur après qu'un exercice imposable de l'option puisse être admissible au traitement de gain en capital, Exigences sont remplies. Par exemple, dans cette situation, supposons que les options d'achat d'actions BigDeal sont exercées au prix de 1,00 par action. Si, au moment de l'exercice, la juste valeur marchande des actions de BigDeal est de 2,50 par action, alors 1,50 par action (la différence entre la juste valeur marchande de l'action et le prix d'exercice) serait considérée comme un revenu de rémunération. Si le stock est détenu pendant plus d'un an et vendu ensuite pour 4,00 par action, la plus-value de 1,50 par action d'appréciation peut être admissible au traitement de gain en capital. L'analyse qui précède a supposé que le stock acquis par l'exercice de l'option est autrement propriété sans restriction - c'est-à-dire que le stock est librement transférable et non soumis à un risque substantiel de confiscation. Ici, dans le cas de BigDeal, il ya des restrictions sur la transférabilité du stock, et BigDeal a le droit de racheter le stock jusqu'à ce que le stock devient acquis. Notons que, outre les modalités d'un régime d'options d'achat d'actions, la loi fédérale ou l'État peut imposer d'autres restrictions au transfert des actions, telles que les restrictions sur certains bénéfices à court terme imposées par la section 16 de la Federal Securities Exchange Act de 1934. Voir I. R.C. Article 83 c) 3). Dans ce cas, le droit de rachat oblige effectivement l'employé à revendre à BigDeal les actions non acquises achetées, au prix payé par l'employé en cas de cessation des services. En vertu des Regs. Sec. 1.83-3 c), ce droit de rachat constituerait probablement un risque important de confiscation. En raison de l'existence du droit de rachat et des restrictions générales sur le transfert du stock acquis par l'exercice des options, l'article 83 ne s'appliquerait vraisemblablement qu'après l'expiration des restrictions et l'acquisition du stock - c.-à-d. Au droit de rachat. En d'autres termes, l'exercice de l'option BigDeal et l'acquisition du stock restreint ne donnerait pas lieu à la comptabilisation du revenu en vertu de l'alinéa 83 (a) en raison des limitations de transfert et de la présence d'un risque substantiel de confiscation. En vertu de l'article 83 c) 3), il est souvent difficile de savoir exactement quand cette restriction est caduque, ce qui rend difficile de déterminer avec précision la date à laquelle la reconnaissance du revenu est reconnue en vertu de l'article 83. Il est également important de rappeler que, Sur le transfert de stock et les exigences d'acquisition peuvent être levées par une société. Cela peut entraîner une reconnaissance du revenu en vertu de l'article 83 quant à toutes les actions en circulation qui étaient auparavant soumises aux restrictions. Toutefois, d'autres restrictions non contractuelles, telles que les dispositions en matière de droit des valeurs mobilières, peuvent empêcher l'actionnaire de vendre le stock. Alors que les restrictions à la détention et à l'acquisition des actions peuvent entraîner un report de la comptabilisation du revenu en vertu de l'article 83, il est possible d'élire en vertu de I. R.C. B) de faire constater le revenu au moment de l'exercice des options. Un avantage potentiel de cette option est de faire en sorte que toute appréciation après ce moment soit admissible au traitement du gain en capital et de commencer la période de détention des gains en capital, qui serait autrement retardée jusqu'à ce que les restrictions cessent et que le stock devient entièrement acquis. Le choix prévu à l'alinéa 83b) permet à l'employé de reconnaître l'écart entre la juste valeur marchande du bien et le montant versé à titre de revenu d'indemnisation au moment de la réception initiale, même si l'article 83 a) Serait autrement retardée. Voir Règl. Sect. 1.83-2. Dans les cas où le moment précis de la fin des restrictions est incertain, une élection au titre de l'alinéa 83b) peut également servir à éliminer une grande partie de cette incertitude. Pour illustrer le fonctionnement de l'élection de la section 83 (b), considérons un exemple. Comme dans l'exemple précédent, supposons que le prix d'exercice de l'option soit de 1,00 par action et que, au moment de l'exercice, la juste valeur marchande du titre soit de 2,50. Supposons en outre qu'en raison des restrictions sur le stock, toutes les actions non acquises soient traitées comme soumises à des limites de transférabilité et à un risque substantiel de déchéance (c'est-à-dire le droit de rachat). Aux termes du plan d'acquisition des droits, 25 des actions acquises après la première année de service. Supposons le même calendrier d'acquisition et que, au moment de cette acquisition, la juste valeur marchande du titre soit de 3,00 par action. En l'absence d'un choix de l'article 83 b), il n'y aurait pas de comptabilisation du revenu au moment de l'exercice des options (en raison des restrictions), mais lorsque les actions seraient acquises, il y aurait une comptabilisation du revenu fondée sur la différence entre La valeur du stock (au moment de l'acquisition) - 3,00 par action - et le prix d'exercice - 1,00 par action. Cela signifie que 2,00 par action serait un revenu de rémunération ordinaire. Une appréciation supplémentaire après ce point pourrait être admissible au traitement du gain en capital si le stock était retenu pour la période de détention requise, mesurée à partir de ce moment. En revanche, si un choix de l'article 83 (b) était fait au moment de l'exercice, il y aurait une comptabilisation du revenu ordinaire basée sur la différence entre la valeur du stock à ce moment-là (2,50 action par action) et le prix d'exercice (1,00 par action), ce qui se traduit par 1,50% des revenus ordinaires de rémunération. Supposons alors que ce stock a été vendu plus tard pour 4,00 par action, la plus-value de 2,50 par action serait un gain en capital, en supposant que les exigences de la période de détention requise étaient satisfaites, mesurées à partir de l'exercice de l'option. Un choix de l'article 83 (b) ne peut généralement pas être révoqué. Cela signifie que si un choix de l'article 83 (b) est fait et que la propriété diminue ensuite en valeur, l'effet du choix aura été d'accélérer inutilement la reconnaissance du revenu ordinaire. Options d'achat d'actions incitatives Les plans ISO présentent deux avantages potentiellement importants pour les employés, comparativement aux options d'achat d'actions non obligatoires. Premièrement, en vertu de l'article 421, en règle générale, l'exercice de l'option ISO ne déclenche pas de comptabilisation du revenu ou du gain, même si le stock est libre. Deuxièmement, si le stock est détenu jusqu'à au moins un an après la date de l'exercice (ou deux ans à compter de la date d'attribution de l'option, si cette date est postérieure), la totalité du gain sur la vente de l'action, Sera un gain en capital plutôt qu'un revenu ordinaire. Si le stock ISO est éliminé avant l'expiration de cette période de détention, alors le revenu est un revenu ordinaire. Les exigences de base d'un plan ISO sont énoncées dans I. R.C. Secte 422. Un plan ISO peut contenir des dispositions et des limitations en plus des exigences de la secte 422 tant qu'elles sont conformes aux exigences du Code. Il existe donc deux différences importantes entre les ISO et les options non législatives. Tout d'abord, selon les règles de l'ISO, l'exercice de l'option n'est pas un événement imposable sans tenir compte des exigences de l'article 83, du moins aux fins de l'impôt sur le revenu ordinaire, mais cet avantage est quelque peu atténué par les règles de l'AMT. En revanche, en vertu de l'article 83, l'exercice de l'option sera un événement imposable, à moins que les actions acquises ne soient pas cessibles et soient assujetties à un risque substantiel de déchéance. Deuxièmement, si les exigences de la période de détention ISO sont respectées, tous les gains seront admissibles au traitement du gain en capital. Deuxièmement, tout le gain par rapport à une ISO peut être un gain en capital, si les exigences de la période de détention ISO sont respectées. Bien que l'exercice d'une norme ISO n'entraîne pas d'événement imposable dans le cadre du régime fiscal ordinaire, il a des conséquences en vertu du régime de l'impôt minimum de remplacement. Sous I. R.C. Paragraphe 56 b) 3), le traitement fiscal favorable prévu par les articles 421 et 422 ne s'applique pas au transfert d'actions acquises dans le cadre de l'exercice d'une option d'achat d'actions incitatives aux fins de l'AMT. Ainsi, le traitement fiscal, aux fins de l'AMT, est régi en grande partie par les règles de la section 83, comme nous l'avons vu plus haut. En vertu de l'article 83, la différence entre la juste valeur marchande de l'action et le prix d'exercice de l'option sera considérée comme un revenu imposable lorsque les droits des employés à l'égard du stock deviennent entièrement acquis et ne sont plus assujettis à un risque de confiscation. Ce spread est traité comme un ajustement AMT. L'effet de cet ajustement AMT est de faire en sorte que le contribuable puisse comptabiliser le revenu imposable d'AMT lors de l'exercice de l'option lorsque le stock acquis est substantiellement sans restriction ou n'est pas sujet à un risque important de déchéance. Dans le cas présent, dans la mesure où, selon les règles de l'article 83, le stock acquis par l'exercice de l'option est restreint et soumis à un risque substantiel de déchéance, l'ajustement AMT ne devrait avoir lieu que lorsque le stock devient acquis et Les restrictions sont caduques parce que, pour les besoins de l'AMT, l'option est régie par les règles de l'article 83. Quel que soit le moment où l'ajustement AMT se produit, il a plusieurs effets. Tout d'abord, l'ajustement AMT - l'écart entre la juste valeur marchande et le prix de l'option - peut être assujetti à l'AMT, et l'impôt AMT peut devoir être payé sur ce montant, même si le stock pourrait être détenu pendant de nombreuses années ou finalement Vendus à perte. De plus, la base du stock, aux fins de l'AMT uniquement, devient en fait la juste valeur marchande à la date de l'ajustement AMT. Voir I. R.C. Sect. 56 b) (3). En raison de cet ajustement de base, lorsque le stock est effectivement vendu, il n'y aura aucun gain AMT dans la mesure de l'écart qui était précédemment assujetti à la taxe AMT. Étant donné que la base du stock sera différente pour AMT et pour les fins de l'impôt ordinaire, la vente subséquente du stock générera des gains ou des pertes à des fins fiscales régulières, même si elle ne génère aucun gain aux fins de l'AMT. Étant donné que le gain sur la vente, déterminé aux fins de l'impôt ordinaire, inclurait également l'écart qui était précédemment inclus dans le revenu imposable de l'AMT, il existe un risque de double imposition, à l'exception du crédit AMT, tel que déterminé au I. R.C. 53. En théorie, le paiement de l'AMT au cours de l'exercice crée un crédit qui réduit ensuite l'impôt ordinaire dans l'année où le stock est effectivement vendu, puisqu'au cours de cette année, sans tenir compte de tous les autres facteurs, le revenu imposable normal serait plus élevé Que le revenu imposable AMT, en raison des différences de la base des actions. C'est au moins la théorie, sous une forme très simplifiée. Dans la pratique, cependant, la mesure dans laquelle il y aura un risque significatif de double imposition dépend du calcul et du fonctionnement assez compliqués du crédit de l'AMT dont une discussion complète échappe au cadre du présent article. Pour les besoins actuels, un bref aperçu doit suffire. Lorsqu'un contribuable est assujetti à un passif d'AMT au cours d'une année d'imposition, le montant de l'AMT net ajusté payé au cours de cette année est disponible comme crédit à l'égard de son passif d'impôt ordinaire dans les années à venir. Toutefois, ce crédit ne réduira pas la taxe ordinaire au-dessous de l'AMT provisoire au cours d'une année donnée. Ainsi, après la création du crédit, il ne peut être utilisé que dans une année subséquente où la taxe AMT est inférieure à la taxe ordinaire. Par exemple, le crédit généré par l'AMT payé lors de l'exercice d'une ISO pourrait, en théorie, être utilisé dans la première année où la taxe AMT est inférieure à la taxe régulière, quel que soit le motif de la différence. Bien entendu, l'inverse est également possible - à savoir, au cours de l'année où le stock est vendu, d'autres ajustements AMT non liés à l'ISO antérieure pourraient faire que la taxe AMT pour cette année soit la même ou plus grande que la taxe régulière de sorte que Le crédit ne serait pas disponible cette année, mais serait reporté indéfiniment. Par exemple, au cours d'une année au cours de laquelle le stock ISO est vendu, des exercices ISO supplémentaires ou d'autres ajustements AMT non liés pourraient faire en sorte que la taxe AMT soit supérieure à la taxe régulière et empêche donc l'utilisation du crédit AMT des années antérieures. En réalité, il faut parfois une planification minutieuse afin de pouvoir profiter du crédit AMT. En outre, le Congrès a examiné un certain nombre de propositions différentes pour fournir plus de secours de l'AMT, mais les perspectives de tout changement dans l'AMT sont incertains, au mieux. Dans des situations telles que BigDeals, où le stock acquis en vertu de l'option n'est pas transférable et soumis à un risque substantiel de confiscation - c'est-à-dire que les restrictions imposées par l'article 83 entraîneraient un retard de la reconnaissance du revenu jusqu'à l'expiration des restrictions, Sont plus limités que dans les situations où le stock acquis n'est pas sujet à un risque substantiel de confiscation. Si, en raison des restrictions, la comptabilisation du revenu sur le stock optionnel non statutaire est retardée en vertu de l'article 83, la première différence entre l'ISO et les options non légales - absence de reconnaissance du revenu lors de l'exercice de l'ISO - pourrait être beaucoup moins importante. Dans de telles circonstances, le bénéfice le plus important de l'option ISO est que tout gain sera un gain en capital, si les périodes de détention requises sont remplies, mais les considérations AMT peuvent réduire la valeur de cette prestation. Les économies d'impôt réelles qui pourraient résulter du traitement ISO dans ces circonstances peuvent être difficiles à prévoir, en partie parce qu'elles dépendent de variables inconnues et imprévisibles liées à la valeur marchande du stock, à la situation fiscale des particuliers et à d'autres ajustements AMT Événements qui touchent l'individu. Conclusion Bien que les règles applicables aux deux types d'options d'achat d'actions diffèrent, les ISO et les options non qualifiées offrent aux employés la possibilité de convertir ce qui autrement serait un revenu de rémunération ordinaire en gain en capital. Compte tenu des taux actuels de gain en capital, cet avantage peut être important. Tirer pleinement parti de cet avantage, cependant, peut exiger une planification minutieuse à la fois de l'exercice et la vente ultérieure du stock. Une planification minutieuse de l'AMT est essentielle. Si vous êtes un professionnel de la fiscalité et que vous désirez obtenir de plus amples renseignements sur les sujets abordés dans ce bulletin d'information ou sur toute autre question fiscale ou commerciale, veuillez communiquer avec l'administration fiscale Business Professionals, Inc. au (800) -553-6613, . Ou visitez notre site Web à l'impôt-affaires. Pour une gamme complète de droit des affaires et de services liés à l'impôt, appelez le cabinet d'avocats Newland amp Associates au (703) 330-0000. Si vous lisez ce bulletin mais ne figurent pas sur notre liste de diffusion, et que vous aimeriez l'être, veuillez communiquer avec nous au (800) 553-6613. Bien que conçue pour être exacte, cette publication n'est pas destinée à constituer la prestation de services juridiques, comptables ou autres services professionnels ou pour servir de substitut à ces services. La redistribution ou toute autre utilisation commerciale du matériel contenu dans Tax amp Business Insights est expressément interdite sans l'autorisation écrite de Tax and Business Professionals, Inc. Vous pouvez rechercher des informations dans la section Authors Row, ou dans tout le site. Pour une recherche plus ciblée, placez votre mot (s) de recherche entre guillemets. Comment déclarer des UAR ou des subventions d'actions sur votre déclaration d'impôt Les unités d'actions restreintes (UANR) et les subventions d'actions sont souvent utilisées par les entreprises pour récompenser leurs employés avec un investissement dans le Plutôt qu'avec de l'argent. Comme le nom l'indique, les UAR ont des règles quant à la date de leur vente. Subventions d'actions portent souvent des restrictions aussi. La façon dont votre stock de subvention est livré à vous, et si oui ou non il est acquis, sont les facteurs clés dans la détermination du traitement fiscal. Unités d'actions restreintes Une unité d'actions restreintes est un substitut à une subvention réelle d'actions. Si votre entreprise vous donne un RSU, vous ne recevez pas de stock de la société. Vous recevez plutôt des parts qui seront échangées contre des actions réelles à une date ultérieure. En règle générale, la date à laquelle vous prenez possession des actions réelles, connue sous le nom de date d'acquisition, est fondée sur le temps ou la performance. Lorsque vous recevez une RSU, vous n'avez pas de responsabilité fiscale immédiate. Vous n'avez qu'à payer des impôts lorsque votre RSU gilets et vous recevez un paiement réel des actions. À ce moment-là, vous devez déclarer un revenu en fonction de la juste valeur marchande du titre. Subventions d'actions Avec une subvention d'actions, une entreprise vous offre des actions plutôt qu'une unité qui vous donne un droit futur. Cependant, cela ne signifie pas toujours que vous êtes immédiatement libre de vendre les actions. Beaucoup de subventions d'actions ont une période d'acquisition, au cours de laquelle vous pouvez encore perdre les droits sur le stock. Ce n'est que lorsque vous êtes pleinement investi dans le stock que vous avez 100 droits de propriété à faire avec le stock que vous s'il vous plaît. Comme dans le cas des UANR, les bourses d'actions sont habituellement acquises après un certain temps ou après que certaines mesures de rendement ont été respectées. Vous n'êtes pas responsable de l'impôt sur le revenu jusqu'à ce que votre stock d'attribution des vestes, auquel point vous devez déclarer un revenu égal à la valeur du stock. Vendre vos actions Vous devrez payer des impôts à nouveau si vous vendez des actions que vous avez reçu par le biais d'une RSU ou d'une subvention d'actions. Après avoir payé l'impôt sur la juste valeur de votre stock, l'IRS vous impute comme si vous avez acheté le stock sur le marché libre. Si vous vendez le stock à un prix plus élevé que sa juste valeur au moment de l'acquisition, vous aurez un gain en capital si vous détenez le stock pour moins d'un an, votre gain sera Si vous détenez le stock pour un an ou plus, votre gain sera à long terme, c'est-à-dire vous payez l'impôt au taux le plus favorable des gains en capital Paiement de vos impôts Depuis stock que vous recevez par Les subventions d'actions et RSUs est essentiellement la compensation, youll généralement voir qu'il a signalé automatiquement sur votre W-2. En règle générale, les impôts sont retenus pour aller contre ce que vous pourriez devoir lorsque vous faites vos impôts. Comme avec toute retenue, les impôts que votre employeur déduit de votre chèque de paie peut ne pas être suffisante pour couvrir le montant total de l'impôt que vous devez lorsque vous déposez votre déclaration. Si votre employeur ne retient pas d'impôt sur votre subvention d'actions ou votre RSU, vous pouvez être tenu de payer les taxes estimées. Avec les taxes estimées, vous aurez à envoyer des paiements à l'IRS environ tous les trimestres, le 15 avril, 15 juin, 15 septembre et 15 janvier. Les paiements sont des estimations de ce que vous devrez au total à la fin de l'année, par quart. Par exemple, si vous obtenez une énorme bourse en février, vous devrez payer les impôts estimés pour cette subvention le 15 avril, s'il n'y a pas de retenue d'employeur. Toutefois, si votre prochaine bourse n'est pas jusqu'à décembre, vous n'aurez peut-être pas à envoyer des paiements estimés en juin ou en septembre. Si vous ne voulez pas de l'argent retenu à partir de votre chèque de paie, vous pouvez être en mesure de payer la taxe en ayant votre employeur de le prendre sur les actions. Par exemple, si vous avez besoin de 10 retenues d'impôt et de recevoir 100 actions, votre employeur peut être en mesure de liquider 10 actions et de vous donner une subvention nette de 90 actions. Obtenez toutes les déductions que vous méritez TurboTax Deluxe recherche plus de 350 déductions fiscales et crédits pour obtenir votre remboursement maximum, garanti. Pour seulement 54,99 34,99 L'article ci-dessus est destiné à fournir des informations financières généralisées conçues pour éduquer un large public, il ne donne pas de fiscalité personnalisée, d'investissement, juridiques ou autres conseils professionnels et professionnels. Avant de prendre des mesures, vous devriez toujours demander l'aide d'un professionnel qui connaît votre situation particulière pour obtenir des conseils sur les impôts, vos investissements, la loi ou toute autre question commerciale ou professionnelle qui vous concerne et / ou votre entreprise. Détails de l'offre et des informations importantes TURBOTAX ONLINEMOBILE Essayez de FreePay lorsque vous déposez: TurboTax prix en ligne et mobile est basé sur votre situation fiscale et varie selon le produit. Gratuit 1040EZ1040A Free State offre disponible uniquement avec TurboTax Federal Free Edition L'offre peut changer ou se terminer à tout moment sans préavis. Les prix réels sont déterminés au moment de l'impression ou du fichier électronique et peuvent être modifiés sans préavis. Des économies et des comparaisons de prix fondées sur l'augmentation de prix attendue en mars. Les offres de réduction spéciales peuvent ne pas être valides pour les achats dans les applications mobiles. TurboTax Self-Employed ExpenseFinder: ExpenseFindertrade est disponible toute l'année comme une fonctionnalité de QuickBooks Self-Employed (disponible avec TurboTax Self-Employed, voir l'offre de ldquoQuickBooks Self-Employed avec TurboTax Self-Employedrdquo détails ci-dessous). Pour l'application mobile). ExpenseFindertrade n'est pas disponible auprès de TurboTax Travailleurs autonomes pour les personnes ayant certains types de dépenses et de situations fiscales, y compris le paiement des entrepreneurs ou des employés, le domicile ou les véhicules actuels, l'inventaire, l'assurance maladie ou la retraite, Revenu agricole. La disponibilité des transactions historiques à importer peut varier selon les institutions financières. Non disponible pour toutes les institutions financières ou toutes les cartes de crédit. QuickBooks Self-Employed Offer: Déposez votre déclaration 2016 TurboTax Self-Employed par 41817 et recevez votre abonnement gratuit à QuickBooks Self-Employed jusqu'au 43018. Activation requise. Connectez-vous à QuickBooks Self-Employed par 71517 via l'application mobile ou à selfemployed. intuitturbotax adresse électronique utilisée pour l'activation et l'ouverture de session. Offre valable uniquement pour les nouveaux clients indépendants de QuickBooks. Consultez QuickBooks pour la comparaison de prix. Lorsque vous utilisez TurboTax Self-Employed pour déposer vos taxes 2017, vous aurez la possibilité de renouveler votre abonnement QuickBooks Self-Employed. Si vous ne déposez pas avec TurboTax Self-Employed par 41818, vous aurez la possibilité de renouveler votre abonnement QuickBooks Self-Employed par 43018 pour une autre année au taux d'abonnement annuel alors en vigueur. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment à partir de la section de facturation de QuickBooks Self-Employed. Payer pour soi: Afin de payer le prix de TurboTax Autonome, vous aurez besoin d'au moins 600 en frais d'affaires déductibles. Ce calcul est fondé sur le taux de revenu de l'impôt sur le travail indépendant pour l'année d'imposition 2016. En tout temps et partout: les tarifs standard des messages et des données d'accès à l'Internet s'appliquent au téléchargement et à l'utilisation de l'application mobile. Le remboursement le plus rapide possible: Le remboursement le plus rapide des impôts avec les délais de remboursement de l'e-file et du dépôt direct des impôts varie. Payer pour TurboTax de votre remboursement fédéral: Des frais de service de remboursement X. XX s'appliquent à ce mode de paiement. Les prix sont sujets à changement sans préavis. TurboTax Expert Help, Conseils fiscaux et SmartLook: inclus avec Deluxe, Premier et Self-Employed (via téléphone ou SmartLook) non inclus avec Federal Free Edition. La disponibilité des fonctionnalités varie selon le périphérique. Les conseils fiscaux sont gratuits. Le service, le niveau d'expérience, les heures d'ouverture et la disponibilité varient et sont sujets à des restrictions et à des changements sans préavis. 1 best-seller fiscale logiciel: Basé sur les données de ventes agrégées pour tous les années d'imposition 2015 TurboTax produits. Les plus populaires: TurboTax Deluxe est notre produit le plus populaire parmi les utilisateurs de TurboTax Online avec des situations fiscales plus complexes. Le produit comprend la préparation et l'impression des déclarations fiscales fédérales et le fichier électronique fédéral gratuit de jusqu'à 5 déclarations fiscales fédérales. Des frais supplémentaires s'appliquent pour les déclarations d'état électroniques. Les frais de dossier électronique ne s'appliquent pas aux déclarations de l'État de New York. Économies et comparaison des prix en fonction de l'augmentation de prix prévue en mars. Les prix peuvent changer sans avertissement. Le remboursement le plus rapide possible: Le remboursement le plus rapide des impôts avec les délais de remboursement de l'e-file et du dépôt direct des impôts varie. Payer pour TurboTax de votre remboursement fédéral: Des frais de service de remboursement X. XX s'appliquent à ce mode de paiement. Les prix sont sujets à changement sans préavis. Cet avantage est disponible avec les produits TurboTax Federal sauf TurboTax Business. À propos de nos experts en matière de produits TurboTax: Le service à la clientèle et la prise en charge des produits varient selon la période de l'année. À propos de nos experts en fiscalité accrédités: Les conseils en fiscalité directe par téléphone sont inclus avec les frais de Premier et Home Business s'appliquant aux clients de base et de luxe. Les conseils fiscaux sont gratuits. Le service, le niveau d'expérience, les heures d'ouverture et la disponibilité varient et sont sujets à des restrictions et à des changements sans préavis. Non disponible pour les clients TurboTax Business. 1 best-seller fiscale logiciel: Basé sur les données de ventes agrégées pour tous les années d'imposition 2015 TurboTax produits. Importation des données: Importe les données financières des entreprises participantes. Quicken et QuickBooks ne sont pas disponibles avec TurboTax installé sur un Mac. Importations de Quicken (2015 et plus) et de QuickBooks Desktop (2011 et versions ultérieures) Windows uniquement. Importation Quicken non disponible pour TurboTax Business. Quicken produits fournis par Quicken Inc. Quicken sujet à changement.